Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SERMEZY
Numéro de dépôt :
1289710
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/1994
Présentation de la marque DOMAINE DE SERMEZY
Déposée le 8 novembre 1984 par CHEVRIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SERMEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SERMEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SERMEZY est expirée depuis le 8 novembre 1994.
CHEVRIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15